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Directeur de la publication du contenu du site web : Jérôme Notin, directeur général du Groupement d’Intérêt Public ACYMA (GIP ACYMA).

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site internet sont assurés par les services du GIP ACYMA.

Traçabilité et cookies

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Traitement des données à caractère personnel

La politique de traitement des données à caractère personnel sur la plateforme Cybermalveillance.gouv.fr est expliquée sur cette page.

Pour toute demande relative aux données à caractère personnel, vous pouvez joindre le délégué à la protection des données du GIP ACYMA à l’adresse dpo@cybermalveillance.gouv.fr

Propriété intellectuelle

Réutilisation des contenus produits par le GIP ACYMA
Les contenus présents sur le site internet du GIP ACYMA sont couverts par la « Licence ouverte / open licence » Etalab, en version 2.0, sauf mention explicite. Sont notamment considérés comme des contenus présents sur le site internet du GIP ACYMA les guides, les recommandations, les notes techniques, les éléments graphiques, les vidéos et les photographies du service photographique du GIP ACYMA.

Ces documents sont donc diffusables, modifiables et réutilisables librement à condition de mentionner l’origine des contenus (textes et visuels) comme étant issus de la plateforme Cybermalveillance.gouv.fr et de repartager les productions sous les mêmes conditions.

Les documents officiels en particulier ceux publiés au Journal Officiel ou sur le site circulaires.gouv.fr peuvent être utilisés librement.

Éléments de la plateforme protégés ou soumis à autorisation
En revanche les logotypes du GIP ACYMA sont protégés par des marques enregistrées auprès de l’Institut national de la propriété industrielle. Toute utilisation de ces logotypes est soumise à une autorisation préalable du GIP ACYMA.

Les photographies émises par une autre source que le service photographique du GIP ACYMA ne sont pas autorisées à la reproduction ou à la représentation.

Demande d’autorisation
Les demandes d’autorisation de reproduction ou de représentation d’un contenu doivent être adressées préalablement à la reproduction ou la représentation au GIP ACYMA, en écrivant à l’adresse suivante : contact@cybermalveillance.gouv.fr
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le contexte d’utilisation prévu (supports concernés, période, destinataires, etc.).

Hébergement

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